La protection de votre manuscrit

Vous êtes prêts à envoyer votre manuscrit, mais je pense qu'il est important de le protéger avant toute chose. Il ne faut pas tomber dans la paranoïa, mais au moins vous aurez l'esprit tranquille. On ne sait jamais, il y a parfois des personnes mal intentionnées qui pourraient grandement s'inspirer voire plagier ce que vous avez fait. Mais, cela dit, le plagiat est très rare. Il arrive le plus fréquemment dans les milieux érudits, de la recherche, si vous faites une thèse par exemple. Sinon, il peut arriver en poésie, mais il me semble (je ne veux pas dire d'erreur) que le dernier plagiat remonte à plusieurs années (je vérifierai). En ce qui concerne le roman, vous n'avez quasiment rien à craindre. Que ce soit un particulier ou un éditeur, ils ne vont pas prendre le risque de se prendre un procès.

Pour protéger votre manuscrit, vous avez plusieurs possibilités:

1) Vous l'envoyer à vous-même en recommandé avec accusé de réception. Une fois que vous l'avez reçu, n'ouvrez surtout pas l'enveloppe pour que cette preuve soit bien authentique. La date fera foi devant les tribunaux et face à l'huissier qui ouvrira l'enveloppe. Mais surtout, pas de panique! C'est juste une précaution.

2) Sinon, vous pouvez confier votre manuscrit à une société spécialisée. Il y en a plusieurs: la SGDL (Société des Gens De Lettres) ou la SACD (Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques). En ce qui concerne la SGDL, vous devez envoyer votre manuscrit par la poste. Vous recevez ensuite par mail un certificat de dépôt que vous devez retourner signé. La société vous renvoie ensuite l'exemplaire. Les frais sont de 45€ et votre manuscrit est protégé pour une durée de 4 ans, que vous pouvez renouveler arrivé à la date d'échéance.

Vous pouvez aussi le protéger via des sites internet comme copyrightfrance.

3) Vous pouvez également déposer votre manuscrit chez un huissier, moyennant finance (aux alentours de 150€).

En ce qui me concerne, je me suis envoyé le début de mon manuscrit en recommandé, lorsque j'ai commencé à le faire lire à certaines personnes (même si j'avais confiance, parfois ça peut se diffuser assez rapidement sans que l'on s'en rende compte). Ensuite, une fois mon manuscrit totalement terminé, je l'ai envoyé à la SGDL. Je pense que c'est une société tout à fait fiable, qui est recommandée, et je trouve que 45€ pour 4 ans, ce n'est pas excessif. Au moins, vous avez l'esprit tranquille.

Et il faut savoir que dès la conception de votre oeuvre, vous avez des droits. Bon, ce que je vais expliquer n'est pas très palpitant, mais il faut le savoir.

Juridiquement, vous avez un droit que l'on appelle le droit d'auteur. Ce droit est expliqué dans le CPI (Code de la Propriété Intellectuelle). Tout est expliqué dans le site que vous avez en lien, je vais donc développer rapidement. Le droit d'auteur est composé du droit moral et du droit patrimonial.

- Le droit moral vous protège vous en tant que personne, ainsi que votre oeuvre, et ce dès sa conception intellectuelle. Ce droit est éternel, vous n'avez pas de durée spécifique.

- Le droit patrimonial concerne l'exploitation de votre oeuvre. C'est-à-dire que si on veut publier, modifier, reproduire, adapter (au cinéma, en BD, au théâtre etc) votre oeuvre, on doit vous demander l'autorisation! C'est obligatoire. Cette clause est normalement évoquée dans le contrat que vous signerez avec l'éditeur. En revanche, ce droit n'est pas perpétuel. Il est limité à 70 ans après votre mort, et ce en France. Chaque pays a son propre fonctionnement, et il faut savoir qu'en France, on est très bien protégé. Après les 70 ans de la mort de l'auteur, l'oeuvre tombe dans le domaine public et peut donc être exploité sans autorisation préalable.

Si vous souhaitez des renseignements complémentaires sur cette question, vous pouvez consulter différents sites:

- le site du gouvernement avec les textes officiels

- le site de la SGDL

- le site de la Maison des artistes

Donc, sachez que vous avez des droits, que vous êtes protégés et que vous pouvez porter plainte si des personnes venaient enfreindre cette loi.